Vous avez choisi d’importer ou d’exporter des marchandises à l’international ? Vous souhaitez vous lancer dans l’import-export ? Vous cherchez des solutions pour être en règle vis-à-vis des autorités douanières pour que vos produits arrivent à destination en toute sécurité et en toute légalité ? Il vous faut l’assistance d’un expert en déclaration en douane. Pour vous aider, le spécialiste de l’import-export TTOM vous explique le rôle d’un déclarant en douane et dans quels cas vous avez besoin de ses prestations.
Qu’est-ce qu’un déclarant en douane ?
Le déclarant en douane est une personne physique ou morale régulièrement enregistrée auprès des autorités douanières.
En tant que RDE (Représentant en Douane Enregistré), il est habilité à accomplir les actes et formalités douaniers prévus dans la réglementation douanière pour le compte de tiers. Il propose donc des prestations associées à l’importation ou à l’exportation de biens ou de marchandises et dans le strict respect des normes de transit international.
Selon l’article 18 du Code des Douanes de l’Union européenne, n’importe qui peut choisir de se faire représenter par un déclarant en douane, que celui-ci soit établi en France, dans un autre pays de l’UE ou dans un pays non membre de l’UE (sous certaines conditions).
Comment choisir son déclarant en douane ?
L’autorisation ne fait pas un bon déclarant en douane. Ce dernier doit posséder une solide expérience en matière de transport international de marchandises et des qualités essentielles telles que :
- la rigueur, notamment dans le contrôle des documents et dans les déclarations douanières, afin de ne pas vous faire subir des pénalités ou des amendes ;
- le sens de l’organisation, pour un remplissage rapide et efficace des documents, car immobiliser vos marchandises trop longtemps aux différentes frontières pourrait entraîner des retards de livraisons et affecter l’intégrité des marchandises ;
- une bonne connaissance des langues, pour communiquer efficacement avec les autorités douanières au niveau des différentes frontières ;
- de bonnes capacités de communication pour communiquer efficacement avec les divers partenaires et le client pour lui communiquer tout problème éventuel ;
- etc.
Il est donc impératif de choisir votre déclarant en douane avec attention. Des agences comme TTOM par exemple, font partie des meilleurs prestataires. Avec plus de 30 années d’expérience, TTOM s’est positionnée comme le leader sur le marché des DROM.
Cette agence de déclaration en douane est réputée pour son professionnalisme, son savoir-faire unique, son efficacité dans l’expédition de marchandises en toute sécurité et leur livraison dans les meilleurs délais et les meilleures conditions.
Quelles sont les responsabilités d’un déclarant en douane ?
Autrefois connu sous le nom de « commissionnaire en douane », le déclarant en douane a une double mission. Il assure l’encadrement du transport de marchandises à l’international ou pour les régions d’Outre-Mer et accomplit les formalités douanières au nom de ses clients.
Qu’il soit contacté pour importer ou exporter de simples enveloppes ou de gros volumes comme des véhicules par exemple, le déclarant en douane a pour rôle de :
- suivre les marchandises depuis le lieu du chargement ;
- réaliser les déclarations douanières et autres formalités nécessaires pour les faire traverser les frontières ;
- veiller à ce qu’elles soient acheminées jusqu’au pays de destination ;
- garantir leur livraison finale à l’entrepôt de l’entreprise ou au domicile du client.
Est-il obligatoire de faire appel à un déclarant en douane ?
Pour les importations ou exportations de marchandises dans les pays qui ne font pas partie de l’Union européenne, il est obligatoire d’avoir recours à un déclarant en douane. Mais dans tous les cas, l’importation et l’exportation impliquent des formalités douanières parfois très complexes, sans compter les nombreux problèmes qui peuvent survenir pendant le transport international de marchandises.
Pour être en règle vis-à-vis de la douane de chaque pays, vous avez nécessairement besoin de vous faire aider par un déclarant en douane. C’est la condition pour faire passer vos marchandises légalement à travers les frontières des différents pays jusqu’à destination.
Étant donné qu’ils sont toujours en contact avec les autorités douanières, les déclarants en douane maîtrisent le fonctionnement du système des douanes. Ils ont une bonne connaissance et une expérience avérée en matière de droit de commerce international et de réglementation douanière.
Ils connaissent les procédures de dédouanement les plus complexes, y compris celles liées au trafic de réparation, de perfectionnement, de retour, etc. Ils peuvent donc vous aider à gérer les éventuels contentieux qui naîtront pendant le transit international de vos produits.
En outre, l’acheminement de marchandises d’un pays à un autre fait généralement intervenir divers moyens de transport et requiert beaucoup de tact, surtout s’il s’agit de produits dangereux ou de produits fragiles.
À cet effet, le déclarant en douane dispose généralement d’un grand réseau de contacts et d’entreprises dans plusieurs pays. Cette présence internationale lui permet de collaborer avec une diversité de prestataires pour acheminer les marchandises en surveillant les délais, et ce, à des tarifs préférentiels, etc.
Dans quels cas puis-je faire appel à un déclarant en douane ?
Les missions du déclarant en douane sont indépendantes les unes des autres. En d’autres termes, si vous recherchez une agence de transit maritime experte et fiable, vous pouvez décider de faire appel à TTOM pour vous représenter dans l’accomplissement des formalités de dédouanement dans le cadre de vos opérations d’importation ou d’exportation de marchandises.
S’il est vrai que vous pouvez contacter différents déclarants en douane pour différentes opérations douanières, il est généralement plus économique et plus simple de centraliser tous vos dossiers auprès d’un seul déclarant en douane comme l’agence TTOM. Vous bénéficierez ainsi de son accompagnement pour toutes vos déclarations douanières.
Vous pouvez également contacter une des agences TTOM pour vous aider à prendre en charge de façon exclusive la partie logistique de l’acheminement de marchandises d’un pays à un autre. Elle jouera ainsi le rôle de commissionnaire de transport et vous aidera à organiser la chaîne de transport national et international en conséquence.
En outre, en dehors de la gestion des formalités douanières et de l’acheminement international de marchandises, vous pouvez aussi faire appel à un représentant en douane enregistré (RDE) pour vous faire conseiller sur des solutions réglementaires pour vos opérations d’import et d’export.
Dans ce cas, il vous faut une agence bien expérimentée comme TTOM qui totalise plus de 30 années d’expérience dans le domaine pour vous donner les solutions les plus adaptées à vos besoins et pour les mises en relation de qualité. Si vous avez d’autres questions ou un projet de transport, n’hésitez pas et prenez contact avec nous, que vous soyez un professionnel import, export ou un particulier.
